Nos Conditions Générales de Ventes

Et nos Mentions Légales

Conditions d’utilisation

La connexion et la navigation sur le site emportent l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes conditions d’utilisation sans restriction ni réserve, lesquelles sont susceptibles d’être à tout moment, modifiées par Kia Natural.

Qui nous sommes

L’adresse de notre site web : www.kianatural.fr,.com.

Le siège social de la société : rue de Compiègne – 60710 Chevrières, Oise, France

 La fondatrice et praticienne naturopathe diplômée et certifiée après avoir suivi plus de  formation théorique et pratique. Les diplômes comprennent les domaines, de la Naturopathie, de la Phytothérapie, de l’Aromathérapie, de la Gemmothérapie, de la Mycologie, de la Nutrition, de la Contraception naturelle, des conceptions DIY, de la Réflexologie plantaire, de l’Iridologie, de la Géobiologie, de l’Hygiène électromagnétique, de la prise en charge patientèle/clientèle, du Conseil en bien-être, du Conseil en Compléments alimentaires

Cookies

Pour les utilisateurs qui s’inscrivent sur notre site Web (le cas échéant), nous stockons également les informations personnelles qu’ils fournissent dans leur profil d’utilisateur. Tous les utilisateurs peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (excepté le nom d’utilisateur). Les administrateurs de sites Web peuvent également voir et modifier ces informations. Si vous laissez un commentaire sur notre site, vous pouvez choisir d’enregistrer votre nom, votre adresse e-mail et votre site Web dans des cookies. Ces informations sont destinées à votre commodité afin que vous n’ayez pas à remplir à nouveau vos coordonnées lorsque vous laissez un autre commentaire. Ces cookies dureront un an. Si vous visitez notre page de connexion, nous définirons un cookie temporaire pour déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Ce cookie ne contient aucune donnée personnelle et est supprimé lorsque vous fermez votre navigateur. Lors de votre connexion, nous mettrons également en place plusieurs cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos choix d’affichage à l’écran. Les cookies de connexion durent deux jours et les cookies d’options d’écran durent un an. Si vous sélectionnez « Se souvenir de moi », votre connexion persistera pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, les cookies de connexion seront supprimés. Si vous modifiez ou publiez un article, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne contient aucune donnée personnelle et indique simplement l’identifiant de la publication de l’article que vous venez de modifier. Il expire après 1 jour.

Commentaires

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Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés via un service automatisé de détection de spam. Un simple mail nous étant adressé suffira à l’effacement du/des commentaire(s) et de vos données.

Hébergement et conception

La charte graphique a été créé par un professionnel prestataire.

L’ensemble du site a été créé de manière intuitive par Rokia Traoré pour KIA NATURAL

Pour la sécurité du site et de vos informations, le concepteur, designer et développeur Mr Lippens Thomas est notre unique collaborateur

Site internet : www.informatique60.fr

En accord avec la fondatrice Rokia Traoré, KIA NATURAL en est l’unique propriétaire.

La conception du site est conçue par Rokia Traoré par et pour KIA NATURAL pour son exclusive utilisation et propriété.

Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellerman, BP 80157, 59100 Roubaix, France. Téléphone : + 33 8 20 69 87 65
Site Internet : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

 

Le site ainsi que l’ensemble de ses éléments constituants et constitutifs, en ce compris ses codes source et objet, structures, interfaces, contenus, graphismes, vidéos, sons, musiques, photographies, animations, chartes graphiques, designs … ainsi que les contenus rédactionnels (en ce compris les textes, écrits, formations en ligne, les webinaires, ateliers, structures et contenus de bases de données et autres, sont la propriété exclusive de KIA NATURAL / KI NATURAL SOUL CONNECTION ou régulièrement utilisés sous licence par KIA NATURAL / KI NATURAL SOUL CONNECTION / ROKIA TRAORE et protégés par Copyright

La dénomination KI NATURAL SOUL CONNECTION est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle son utilisation par un  tiers serai une preuve ainsi qu’une reconnaissance de malfaisance et engendrera des poursuites judiciaires.

KIA NATURAL est la marque commerciale qui en découle en accord avec les lois relatives.

L’utilisateur du site n’acquiert ni ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur le site, ses éléments constitutifs, la dénomination ou le logo de KIA NATURAL et s’interdit tout acte d’exploitation de ceux-ci, notamment tout acte de reproduction, représentation, transmission, stockage, traduction, adaptation, arrangement, modification ou correction non expressément autorisés par écrit par KIA NATURAL/ KI NATURAL SOUL CONNECTION
L’exploitation non autorisée de tout ou partie du site, de ses éléments constituants et constitutifs, de la dénomination et/ou du logo de KIA NATURAL du contenu, supports, créations, images, sons, vidéos…, par quelque procédé que cela soit, constitue un acte de contrefaçon délibéré engageant pleinement et entièrement la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Utilisation du site

L’utilisateur de notre site internet s’engage à n’accéder au site qu’en utilisant un navigateur récent et régulièrement mis à jour, navigateur s’exécutant sur un équipement compatible et exempt de virus et de logiciels malveillants.
L’utilisateur de notre site s’engage à nous signaler tout éventuel dysfonctionnent ou erreur du site sans délai par courrier électronique envoyé à l’adresse : contact@kianatural.fr afin que nous puissions pallier au plus tôt à tout dysfonctionnement du site ou en corriger ses erreurs.

L’utilisateur dégage KIA NATURAL de toute responsabilité du fait d’un quelconque dommage subi par son équipement ou d’une quelconque perte ou altération de ses données du fait de l’utilisation du site.

Généralités

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous les produits et services proposés par Kia Natural sur son site internet www.kianatural.fr et en direct.

L’acheteur reconnaît que nos conditions générales de vente priment en cas de litige.

Contestations

Les présentes conditions d’utilisation sont régies, interprétées et exécutées conformément à la loi française.
Sauf accord amiable entre les parties, les tribunaux compétents suivant les règles de droit commun pourront être saisis pour connaître de tout litige relatif notamment à la validité, l’interprétation, l’exécution et/ou la résiliation et les conséquences des présentes, y compris en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

L’utilisateur est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (art. L 612-1 du code de la consommation) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

En cas de litige, et si un arrangement amiable ne peut être trouvé, seul le tribunal de Compiègne (60200) serait compétent.

1 – Commandes

Toute commande emporte adhésion sans réserve à nos conditions générales de vente, qu’il s’agisse d’un produit ou d’un service, lesdites conditions générales de vente sont applicables indifféremment lors de la remise d’un bon de commande ou lors de tout enlèvement de marchandises effectué directement par le client, accompagné de la signature d’un bon de livraison établi par KIA NATURAL

2 – Catalogue et Documentation

Les prix figurant sur nos catalogues tarifs, site, documentation et prospectus sont susceptibles d’évolution. Toutefois en vertu de l’article L.212-1 et R.212-1-3 un consommateur ayant commandé à un moment T, un produit P ou un service S, ne pourra se voir imposer un autre prix que celui auquel il a validé l’achat.

3 – Tarifs

Les Produits et Services proposés par KIA NATURAL sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site internet www.kianatural.com, lors de l’enregistrement de la commande.

 Les prix sont exprimés en Euros et, sauf exception, établis en TTC, soit T.V.A actuelle de 20% appliquée

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire dans les conditions précisées sur le site internet précité.

Ces tarifs sont définitifs pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet précité, le Prestataire se réservant le droit, or cette période de validité, de modifier les prix à tout moment.
Les tarifs proposés ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion. Les frais de port sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site interne et sont calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au consommateur/consultant correspond au montant total de l’achat, frais compris.
Une facture est établie et remise au consommateur/consultant après paiement intégral ou lors de la fourniture des Produits et Services commandés en direct ou en ligne.

4 – Délais de rétractation

En vertu de l’article L.221-18 du code de la consommation le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision, ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L.221-23 à L.221-25. Le délai mentionné au premier alinéa du présent article court à compter du jour : 2° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens et les contrats de prestation de services incluant la livraison de biens.

Comme stipulé par l’article L.-121-28-5° de la consommation il existe une clause de rétractation du consommateur pour une vente à distance, tel que mentionné ci-dessus

à l’article L.221-18 dans les cas où des fournitures de biens ont été descellés par le consommateur après la livraison et ne peuvent être renvoyées pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.  

En vertu de l’article L.221-24 du code de la consommation lorsque le droit de rétraction est exercé, notre entreprise rembourse le consommateur de la totalité des sommes versées, y compris des frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du consommateur de se rétracter.

A moins que le consommateur ne se propose de récupérer lui-même les biens, notre entreprise peut différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que le consommateur ait fourni une preuve de l’expédition de ces biens, la date retenue étant celle du premier…. 

KIA NATURAL effectue ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le consommateur pour la transaction initiale, sauf accord clair et exprimé du consommateur pour qu’il utilise un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais pour le consommateur.

Nous ne sommes pas tenus de rembourser les frais supplémentaires si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par notre entreprise.

Un formulaire de rétractation est disponible en bas de page des conditions générales de vente.

Seuls les frais de retour, tel que le prévoit l’article L.221-23 du code de la consommation, sont à la charge du consommateur. Les frais de port payé par le consommateur lors de sa commande, doivent être remboursés aux consommateurs lorsque celui-ci exerce son droit de rétractation.

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5 – Réclamation

Notre entreprise est responsable de plein droit à l’égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance ou en direct, que ces obligations soient exécutées par notre entreprise qui a conclu ce contrat ou par d’autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.

Tout risque de perte ou d’endommagement des produits est transféré au consommateur au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par notre entreprise, prend physiquement possession de ces produits.

L’acheteur devra effectuer toutes vérifications nécessaires à réception du colis et faire toutes réserves utiles en présence du livreur, afin d’exercer, s’il y a lieu, et dans les délais réglementaires, tout recourt contre le transporteur si le colis apparaît comme étant endommagé ou est endommagé.

6 – Conditions de Paiement

L’acheteur acquittera par carte bancaire (transaction en ligne ou transaction par téléphone, via application, par chèque (attente de la réception du chèque à notre société), par virement bancaire ( attente de la validation définitive du virement reçu, 48h minimum ) le règlement initial de sa commande lors de son acceptation de l’offre de vente par KIA NATURAL dans les conditions visées ci-dessus et sous réserve de son droit de rétractation. La commande de l’acheteur ne sera enregistrée qu’à compter de la date à laquelle le règlement intégral sera parvenu au vendeur. Au cas où le paiement se révélerait irrégulier, ou non conforme pour quelque raison que ce soit, KIA NATURAL se réserve le droit de bloquer la livraison du produit ou service commandé.

I : Paiement

Pour les Produits et les Services dont la délivrance est immédiate, le prix est payable comptant.

Pour les Services dont la délivrance est échelonnée dans le temps (tels que les formations longues), le prix est payable comptant ou, au choix du Client, en 1 ou 3 mensualités, à compter de la fourniture des prestations de services commandées, dans les conditions indiquées à l’article « Fourniture des prestations » ci-après, comme précisé sur la facture adressée au Client.
Les modes de paiement sécurisés par cartes bancaires suivants sont utilisés :
– Visa, MasterCard, American Express, PayPal
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole https / SSL.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues au Prestataire.

En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà du délai ci-dessus fixé, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux annuel de 10 % du montant TTC du prix de la fourniture des produits et/ou services, seront acquises automatiquement et de plein droit au Prestataire, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable.

Le retard de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de l’intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.
Les produits demeurent la propriété du Prestataire jusqu’au complet encaissement du prix.

En outre, le Prestataire se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la fourniture des Produits ou des Services commandés par le Client et/ou de suspendre l’exécution de ses obligations.

Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par le Prestataire pour l’utilisation d’un moyen de paiement ne pourra être facturé au Client.

7 – Livraison

Le service commandé est délivré, transmis, adressé, téléchargé, consommé selon sa nature et selon la volonté du vendeur en accord avec le mode de prestation proposé par le vendeur et conclu avant paiement par l’acheteur. Le service commandé est exempté de frais de port ou de livraison, il pourra être transmis, téléchargé et/ou téléchargeable sur site, sur plateforme ou par lien avec un hébergeur sécurisé…au format mentionné ( MP4, PDF, PowerPoint, visioconférence, appel vocal, vidéos..)

Le produit commandé est livré par voie postale ou par transporteur selon sa nature, les délais de transport et la date du calendrier, la situation climatique, l’humeur sociale (exemple : grève des agriculteurs..) et à l’initiative exclusive du vendeur, à l’adresse figurant  sur le bon de commande de l’acheteur. Les frais de port sont naturellement à la charge totale de l’acheteur sauf cas de gratuité d’envoi. En cas d’avarie du colis, l’acheteur est tenu de faire une réclamation comme précisée au paragraphe 5 soit par mail soit directement en nous écrivant : Kia Natural – rue de Compiègne, 60710, Chevrières, France
Les délais ne sont précisés qu’à titre indicatif.

En vertu de l’article L. 216-2 en cas de manquement de notre entreprise de livrer la marchandise ou de fourniture de service à la date ou à l’expiration du délai prévu au premier alinéa de l’article L 216-1 ou, à défaut, au plus tard à trente jours après la conclusion du contrat, le consommateur peut dissoudre le contrat par lettre recommandée avec avis de réception ou par écrit sur un autre support durable, si, le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai.

Le contrat est considéré comme résolu à la réception par notre entreprise de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que notre entreprise ne se soit exécutée entre-temps.

Le consommateur peut immédiatement résoudre le contrat au cas où notre entreprise refuse de livrer le bien ou le service ou de fournir le service ou au cas où notre entreprise n’exécute pas son obligation de livraison ou de fourniture de service à la date ou à l’expiration du délai prévu au premier alinéa du même article L.216-1 et que cette date ou ce délai constitue pour le consommateur une condition essentielle du contrat. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d’une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat.

8 – Litige et réserve de propriété

A défaut d’un règlement à l’amiable le consommateur peut saisir, soit l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

Le fait pour le vendeur de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’une quelconques des obligations à la charge de l’acheteur, régies par les présentes conditions générales de vente, ne saurait être interprété comme une renonciation pour l’avenir à l’obligation en cause, ni au droit pour l’acheteur de se prévaloir ultérieurement de ce manquement.
Réserves et propriété : Loi 80-335 du 12 mai 1980. Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’à paiement intégral du prix convenu, même en cas de liquidation de bien, de règlement judiciaire ou de transfert de responsabilités.

9 – Consulting

L’intervenant rappelle le consultant/consommateur au jour et à l’heure choisis au numéro que celui-ci aura préalablement renseigné et indiqué.

Il incombe au consultant/consommateur de vérifier :

• Que son ordinateur / téléphone soit rechargé pendant la durée de l’appel audio ou vidéo.
• Que la sonnerie de son téléphone soit audible pour réceptionner l’appel à l’heure convenue.
• Que le numéro renseigné/indiqué est celui sur lequel il sera joignable le jour de son RDV.

A défaut de la vérification de ces éléments, en cas de non possibilité de joindre le client la consultation sera due et donc non décaissable.

Pour faciliter l’échange téléphonique ou visuel :

• Il est vivement recommandé de s’installer dans un endroit calme et silencieux pendant la durée du consulting pour permettre un échange fluide.
• Il est déconseillé de réceptionner l’appel si le consultant est en voiture, dans un transport commun ou en train de marcher ou encore, se trouve dans un environnement bruyant.
• Si le client ne décrochait pas, plusieurs tentatives d’appels seront effectuées.

En raison des créneaux horaires réservés par les différents consommateurs et consultants, les intervenants ne pourront pas dépasser le temps imparti. Si l’utilisateur/consultant a besoin de prolonger le consulting téléphonique ou visuel, un second rendez-vous doit être réservé.

10 – Langue et droit

Les présentes Conditions Générales ainsi que les opérations en découlant sont régies et soumises au droit français.

Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française, KIA NATURAL étant une société française soumise au droit français ainsi qu’à la fiscalité française. Dans l’éventualité où lesdites Conditions Générales seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

11 – Accord/Acceptation client et Obligation d’Information Précontractuelle

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière claire et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L. 221-5 du Code de la consommation, et notamment concernant les informations suivantes :

• Les caractéristiques essentielles des Produits et Services (en ce compris les prérequis techniques), compte tenu du support de communication utilisé et du Produit ou Service concerné ;
• Les informations relatives à l’identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte,
• Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre,
• Le prix des Produits, des Services et des frais en lien,
• Les modes et moyens de paiement acceptés,
• En l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Prestataire s’engage à fournir ou à mettre à disposition les Produit ou Services commandés,
• Les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité applicative, syntaxique, sémantique ainsi que technique et autres,
• La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige,
•  Les informations relatives au droit de rétractation des Produits (inapplicabilité aux Services proposés), aux modalités de résiliation, modification et autres conditions contractuelles importantes,
• Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet www.kianatural.com emporte adhésion, acceptation et accord plein et entier des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Services commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Prestataire

12 – Liens hypertextes et autres sites

Les liens hypertextes vers des ressources extérieures au site sont fournies à titre indicatif seulement, sans garantie d’exactitude ni d’exhaustivité car sont susceptibles d’être modifiées ou supprimées à tout moment.

Les articles de ce site peuvent inclure du contenu intégré (par exemple des vidéos, des images, des articles, etc.). Le contenu intégré d’autres sites Web (par exemple Amazon) se comporte exactement de la même manière que si le visiteur avait visité l’autre site Web.

Ces sites Web peuvent collecter des données sur vous, utiliser des cookies, intégrer un suivi tiers supplémentaire et surveiller votre interaction avec ce contenu intégré, y compris le suivi de votre interaction avec le contenu intégré si vous disposez d’un compte et êtes connecté à ce site Web.

L’utilisateur du site dégage KIA NATURAL de toute responsabilité du fait de l’utilisation des liens hypertextes et des redirections vers des ressources extérieures au site.

13 – Utilisation des SMS

En vous inscrivant à notre service de notifications par SMS, vous acceptez de recevoir des messages relatifs de notre partenaire collaborateur Mailchimp à :

• Les notifications d’évènements
• Les rappels de rendez-vous
• Les notifications de commande
• Les notifications en lien avec Kia Natural

Consentement et désinscription

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en envoyant « STOP » en réponse à l’un de nos messages.

Collecte et utilisation des données

Nous utilisons votre numéro de téléphone uniquement pour les finalités mentionnées ci-dessus. Vos informations ne seront ni revendues ni partagées avec des tiers à des fins commerciales.

Sécurité des données

Vos informations sont protégées et ne seront utilisées conformément à notre politique de et nos mentions générales

14 – Mise en garde

Les produits présentés sur ce site internet ne sont pas des médicaments, ils ne sont pas présentés comme tels et ne peuvent être considérés comme tels, ils ne remplacent en aucun cas vos traitements habituels qu’ils soient médicamenteux, chirurgicaux…

 Par ailleurs, les informations présentes sur le site, nos supports et lors de nos échanges ne constituent aucunement des avis médicaux. Il vous incombe de consulter votre médecin traitant ou tout professionnel de la santé afin d’obtenir un avis médical pour tout problème de santé particulier ou nécessitant un suivi (psychanalytiques, gynécologiques, psychologiques..)

 

Annexe : Formulaire type droit de rétractation